Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Ministère des Affaires étrangères (Etat
/
CulturesFrance
Marque expirée - Marque en non vigueur

CulturesFrance
Ministère des Affaires étrangères (Etat)

Numéro de dépôt :
3428076
Date de dépôt :
11/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
11/05/2016
CulturesFrance de Ministère des Affaires étrangères (Etat

Présentation de la marque CulturesFrance

Déposée le 11 mai 2006 par Ministère des Affaires étrangères (Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « CulturesFrance »

Le déposant est Ministère des Affaires étrangères (Etat) domicilié(e) 244 boulevard Saint-Germain,75007 PARIS,France - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ministère des Affaires étrangères domicilié(e) 244 boulevard Saint-Germain,75007 PARIS,France - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CulturesFrance est expirée depuis le 11 mai 2016.

Ministère des Affaires étrangères (Etat a également déposé les autres marques suivantes : ENTENTE CORDIALE , Campus France


Ministère des Affaires étrangères (Etat) - 244 boulevard Saint-Germain,75007 PARIS,France - 75007 - France


Ministère des Affaires étrangères - 244 boulevard Saint-Germain,75007 PARIS,France - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques.